1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.aniamlrebelkoaching.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : REBEL Corentin – Contact : corentinrebel@msn.com – Numéro de téléphone 0652178871 – 36 Rue de Lorraine 92300 Levallois-Perret
Identification de l’entreprise : Autoentreprise REBEL Corentin – SIREN : 899 999 395 –
Directeur de la publication : – Contact : REBEL CORENTIN
Hébergeur : Ovh cloud – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Délégué à la protection des données : REBEL Corentin – corentinrebel@msn.com
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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REBEL Corentin décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.aniamlrebelkoaching.com.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.
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